CHARNLEY
Présentation de la marque CHARNLEY
Déposée le 20 mars 1990 par la société DEPUY SYNTHES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARNLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARNLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARNLEY arrivera à expiration en date du 20 mars 2030.
DEPUY SYNTHES INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161111 - Publication au BOPI 2000-01-05
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2009 n°2426497 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30
Inscription le 10 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°626991 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-10
Renouvellement sans limitation le 12 février 2020 n°2739520 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-02-12